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IUFM d'Alsace

Cotutelle et codirection

Contact

Direction de la Recherche et de la formation doctorale


Collège doctoral

Pôle international, 1er étage bureau 132

46 boulevard de la Victoire
67000 Strasbourg

Nicolas Grimmer Fidelis
Tél : +33 (0) 3 68 85 13 95

Mail : ngrimmer@unistra.fr

Cotutelle

Texte de référence: Arrêté du 25 mai 2016 fixant les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (Titre III : Cotutelle (Articles 20 à 23))



La cotutelle de thèse permet de favoriser la coopération scientifique et la mobilité des doctorants. Les jeunes chercheurs ont la possibilité de présenter une thèse en cotutelle.

Cette procédure, ouverte aux universités et établissements d'enseignement supérieur vise à instaurer et développer une coopération scientifique entre des équipes de recherche françaises et étrangères en favorisant la mobilité des doctorants.

Les candidats à une cotutelle effectuent leurs travaux sous le contrôle et la responsabilité d'un directeur de thèse dans chacun des 2 pays concernés.

Chaque cotutelle se déroule dans le cadre d'une convention liant les deux établissements et impliquant le principe de réciprocité. Un exemplaire de la convention en français est obligatoire, les autres exemplaires pouvant être dans la langue du pays partenaire.

Doctorat "Label européen"

Ce label a été créé en 1991 à l’initiative du Comité de Liaison des Conférences des Recteurs des Etats membres de la Communauté Européenne. Il s’agit d’un label décerné en sus du doctorat délivré dans chaque établissement lorsque les quatre conditions suivantes sont remplies :

  1. Le doctorat devra avoir été préparé, en partie, lors d’un séjour d’au moins un trimestre dans un pays de l’Union Européenne élargie* différent de la France.

  2. L’autorisation de soutenance est accordée au vu de rapports rédigés par au moins deux professeurs appartenant à deux établissements d’enseignement supérieur de deux états membres de l’Union Européenne élargie*. Les rapporteurs ne peuvent appartenir à l’établissement où le doctorat est soutenu.

  3. Un membre au moins du jury doit appartenir à un établissement d’enseignement supérieur d’un état membre de l’Union Européenne élargie* autre que celui dans lequel le doctorat est soutenu.

  4. Une partie de la soutenance doit être effectuée dans une langue nationale européenne autre que la (ou les) langue(s) nationale(s) du pays où est soutenu le doctorat.

*Le terme « Union Européenne élargie » de l’exposé des motifs ci-dessus s’entend au sens des pays membres de l’Union Européenne auxquels s’ajoutent la Suisse, la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein.

Codirection

Une thèse peut être préparée avec deux directeurs de thèse d’universités françaises pour différentes raisons :

  • le sujet de thèse est à cheval entre deux spécialités ou nécessite l’appui d’une discipline autre
  • le directeur de thèse pressenti soutiendra son HDR dans les 6 mois de la première inscription en thèse du doctorant

La codirection intra-muros ne nécessite pas l’établissement de convention, mais le co-directeur est à renseigner dans les formulaires de préinscription, d’inscription et de réinscription.

La codirection nationale ou internationale nécessite l’établissement d’une convention-cadre à compléter et à signer par les deux établissements.

Texte de référence :

Article 16 de l'arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la
formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat.